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Marques déposées par la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON
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CARAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAIL
S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
1221276
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque CARAIL

Déposée le 9 décembre 1982 par la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON domicilié(e) société anonyme à capital et personnel variables, Route de Crêtes, 66650 BANYULS-SUR-MER (dossier no 2010857) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 341 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2010857) - France.

La marque CARAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAIL est expirée depuis le 9 décembre 2002.

S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : VALTINEA , PYRENE , PARDAL


S.I.C.A. DES VINS DU ROUSSILLON - société anonyme à capital et personnel variables, Route de Crêtes, 66650 BANYULS-SUR-MER (dossier no 2010857) - France - SIREN 320341345


SODEMA - (dossier no 2010857) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1992 n°2010857 - Publication au BOPI 1992-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Vins.